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798 B : Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires 798 A Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires
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Chambre de conseil en matières civile et disciplinaire. Jurisprudence de la cour et du tribunal de Paris / M. BERTIN / Paris : Auguste Durand (1856)
Chambre de conseil en matières civile et disciplinaire. Jurisprudence de la cour et du tribunal de Paris [texte imprimé] / M. BERTIN, ; M. DEBELLEYME, . - Paris : Auguste Durand, 1856 . - 727 : N ; 22.
Catégories : DROIT CIVIL Mots-clés : DROIT CIVIL Index. décimale : 798 B Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0065489 798 B BER Cha Livre Toulouse A Exclu du prêt Chronique de jurisprudence de droit français / Louis de NAUROIS / 1960
Chronique de jurisprudence de droit français : Extrait de la Revue de Droit Canonique, t. 10, juin 1960 [texte imprimé] / Louis de NAUROIS (1909-), Auteur . - 1960 . - p. 165-181 ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT FRANCE
JURISPRUDENCEIndex. décimale : 798 B Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0084359 798 B NAU Chr Livre Toulouse A Exclu du prêt Codes des contributions indirectes et des octrois ou Lois organiques annotées, t. 3 / M. OLIBO / Lyon : s.n. (1879)
Codes des contributions indirectes et des octrois ou Lois organiques annotées, t. 3 [texte imprimé] / M. OLIBO, . - Lyon : s.n., 1879 . - 815 : N ; 22.
Catégories : IMPÔTS, FISCALITÉ Index. décimale : 798 B Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0065499 798 B OLI Cod 3 Livre Toulouse A Exclu du prêt Fundamenta jurisprudentiae naturalis / Friderico Guilielmo PESTEL / Leyde [Pays-Bas] : Luchtmans (1788)
Fundamenta jurisprudentiae naturalis : delineata in usum auditorum [texte imprimé] / Friderico Guilielmo PESTEL, Auteur ; DOMINICAINS de S.-MAXIMIN, Ancien possesseur . - 4e éd. revue et augmentée . - Leyde (Pays-Bas) : Luchtmans, 1788 . - 628 p. : index rerum ; 23 cm.
des pages tachées, des pages collées
Langues : Latin (lat)
Catégories : JURISPRUDENCE Index. décimale : 798 B Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0110669 V 798 B PES Jur Livre Toulouse A Exclu du prêt Le ghetto judiciaire / Philippe BOUCHER / Paris : Bernard Grasset (1978)
Le ghetto judiciaire [texte imprimé] / Philippe BOUCHER, . - Paris : Bernard Grasset, 1978 . - 285 : N ; 21.
Catégories : JUSTICE FRANÇAISE Mots-clés : JUSTICE FRANÇAISE Index. décimale : 798 B Jurisprudence contemporaine et institutions judiciaires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0075549 798 B BOU Ghe Livre Toulouse A Exclu du prêt La jurisprudence / Frédéric ZENATI / Paris : Dalloz (1991)
PermalinkLa procédure de vote du tribunal collégial (demande unique, pluralité de questions à résoudre) / Louis de NAUROIS
PermalinkTraité du contrat de transport par terre en général et spécialement par chemins de fer / D. Ch. DUVERDY / Paris : Chaix (1861)
PermalinkTraité des faillites et banqueroutes, t. 3 / J. ESNAULT / Paris : Videcoq (1846)
PermalinkTraité pratique et théorique des radiations hypothécaires, t. 1 / Ernest BOULANGER / Paris : Delamotte (1880)
PermalinkTraité des sociétés commerciales françaises et étrangères, t. 1 / Georges DELOISON / Paris : Auguste Picard (1882)
PermalinkTraité théorique et pratique des droits d'enregistrement, t. 3 / E. NAQUET / Paris : Delamotte (1882)
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