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Addition de contredits... Gabriel Garnier... con tre Madame la Duchesse d'Estrées... / Maître NORMANT / Paris : Daniel Jollet
Addition de contredits... Gabriel Garnier... con tre Madame la Duchesse d'Estrées... [texte imprimé] / Maître NORMANT, Auteur . - Paris : Daniel Jollet, [s.d.] . - 20 p. ; 35 cm.
in Recueil des Mémoires = Catalogue des facta et autres documents judiciaires de l'Ancien Régime au premier quart du XVIIIe siècle / A / Paris [France] : KNAPEN André (170.-1732) (1724)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 782 F Histoire du droit, de la jurisprudence Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0123570 V 782 F AA.VV Fac Livre Toulouse A Exclu du prêt Avertissement servant de contredits... Messire Claude de Saint-Simon, Abbé Commandataire de l'Abbaye de Jumièges... contre Frère Claude de Saint-Simon... / Maître NORMANT
Avertissement servant de contredits... Messire Claude de Saint-Simon, Abbé Commandataire de l'Abbaye de Jumièges... contre Frère Claude de Saint-Simon... [texte imprimé] / Maître NORMANT, Auteur . - [s.d.] . - 39 p. ; 35 cm.
in Recueil des Mémoires = Catalogue des facta et autres documents judiciaires de l'Ancien Régime au premier quart du XVIIIe siècle / A / Paris [France] : KNAPEN André (170.-1732) (1724)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 782 F Histoire du droit, de la jurisprudence Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0123497 V 782 F AA.VV Fac Livre Toulouse A Exclu du prêt Enqueste faite à la resqueste de Messire Claude de Saint-Simon, Abbé de Jumièges... / Maître YSABEAU / Paris : Knapen
Enqueste faite à la resqueste de Messire Claude de Saint-Simon, Abbé de Jumièges... [texte imprimé] / Maître YSABEAU, Auteur . - Paris : Knapen, [s.d.] . - 15 p. ; 35 cm.
in Recueil des Mémoires = Catalogue des facta et autres documents judiciaires de l'Ancien Régime au premier quart du XVIIIe siècle / A / Paris [France] : KNAPEN André (170.-1732) (1724)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 782 F Histoire du droit, de la jurisprudence Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0123499 V 782 F AA.VV Fac Livre Toulouse A Exclu du prêt Factum pour demoiselle Anne-Geneviève Brusiard de Gentils... contre Dame Isabelle-Françoise de Harville... / Maître NORMANT / Paris : Jean-François Knapen
Factum pour demoiselle Anne-Geneviève Brusiard de Gentils... contre Dame Isabelle-Françoise de Harville... [texte imprimé] / Maître NORMANT, Auteur . - Paris : Jean-François Knapen, [s.d.] . - 10 p. ; 35 cm.
in Recueil des Mémoires = Catalogue des facta et autres documents judiciaires de l'Ancien Régime au premier quart du XVIIIe siècle / A / Paris [France] : KNAPEN André (170.-1732) (1724)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 782 F Histoire du droit, de la jurisprudence Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0123483 V 782 F AA.VV Fac Livre Toulouse A Exclu du prêt Lettres patentes
Lettres patentes [texte imprimé] . - [s.d.] . - 4 p. ; 35 cm.
in Recueil des Mémoires = Catalogue des facta et autres documents judiciaires de l'Ancien Régime au premier quart du XVIIIe siècle / A / Paris [France] : KNAPEN André (170.-1732) (1724)
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 782 F Histoire du droit, de la jurisprudence Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0123562 V 782 F AA.VV Fac Livre Toulouse A Exclu du prêt Mémoire des gardes du corps servant de réplique a celuy des gendarnes et chevaux-légers / Paris : Charles J. B. Delespine
PermalinkMémoire pour Alexandre de Ponthieu... contre Jeanne Coutant... / Maître NORMANT
PermalinkMémoire pour Dame Anne-Marguerite Dunoyer... contre Demoiselle Magdelaine Bigot de Larinville... / Maître NORMANT
PermalinkMémoire pour Dame Anne-Marguerite de Saint Amant... contre Messire Henry-Leonor Hurault... / Maître AUBRY / Paris : Lemercier
PermalinkMémoire pour Demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul... / Maître NORMANT / Paris : Knapen (1724)
PermalinkMémoire pour Demoiselle Hypolite-Julie-Geneviève-Huberte de Fontenu... contre Jean-François Tobie Ageron... / Maître GUILLET DE BLARU / Paris : Imprimerie de Quillau (1721)
PermalinkMémoire pour Demoiselle Magdelaine Bigot de la Rainville... contre Dame Du Noyer...
PermalinkMémoire pour Emmanuel-Maurice de Lorraine... contre Messire François Duc de la Rochefoucault, & Messire Henry Roger de la Rochefoucault... / Maître MACÉ
PermalinkMémoire pour François, Duc de la Rochefoucault... contre Emmanuel-Maurice de Lorraine... / Maître HUART
PermalinkMémoire pour Hercules Mercadeck... contre Marie Dorothée de Flekenstein... / Monsieur d. ANGERVILLIERS
PermalinkMémoire pour Jacques-Sylvestre de la Forest... contre le Sieur Hoguerre... / Maître NORMANT / Paris : Imprimerie Chardon
PermalinkMémoire pour Jean-François Tobie Ageron, contre Hypolite-Julie-Geneviève-Huberte de Fontenu... / Maître NORMANT
PermalinkMémoire pour M. l'Archevêque de Cambray... contre M. l'Abbé d'Auvergne / Monsieur CHOPIN / Paris : Veuve Raymond Mazières
PermalinkMémoire pour M. de la Fond... contre M. le Président de la Moignon... François le Vasseur... et M. le Roy de Valières... / Maître SICAULD
PermalinkMémoire pour M. le Prince Frédéric d'Auvergne... contre M. l'Archevêque de Cambray, Défendeur / Maître COCHIN / Paris : Knapen
PermalinkMémoire pour Maître Martin Fraguier... contre Monsieur le Président de Fourcy... / Maître NORMANT
PermalinkMémoire pour Maître Pierre le Roy de Valières... contre Monsieur de la Fond, Maistre des Requestes / Maître NORMANT
PermalinkMémoire pour Messire Antoine Baron d'Hogguer... contre Sylvestre de la Forest de Cossigny... / Maître NORMANT / 1721
PermalinkMémoire pour Messire Claude de Saint-Simon... contre Messire Claude de Saint-Simon, Abbé Commandataire de l'Abbaye de Jumièges... / Paris : Jean-François Knapen
PermalinkMémoire pour Messire Guillaume Juliard... contre Messire Guillaume Raffin d'Auterive... et encore contre le Chapitre de Toulouse... / Maître NORMANT / Paris : Charles J. B. Delespine (1723)
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